La Commission d’organisation et de surveillance des opérations de bourse (COSOB) et la Cellule de traitement du renseignement financier (CTRF), relevant du ministère des Finances, se sont réunies, mardi à Alger, pour examiner les dispositions des nouveaux textes réglementaires liés à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, indique un communiqué de la COSOB.
Au cours de cette réunion conjointe, tenue au siège de la COSOB, les participants ont examiné les dispositions de la nouvelle loi N 23-01 du 7 février 2023, portant sur la prévention et la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, précise la même source.
Il s’agissait également de l’examen des dispositions du décret exécutif N 23-430 du 29 novembre 2023 fixant les conditions et modalités d’exercice par les autorités de régulation, de contrôle et/ou de surveillance de leurs missions dans le domaine de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent, le financement du terrorisme et le financement de la prolifération des armes de destruction massive, à l’égard des assujettis, ajoute le COSOB.
La réunion a également abordé les mécanismes visant à renforcer la coopération entre les deux organismes dans le domaine de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, conformément aux normes internationales édictées par le Groupe d’action financière (GAFI) et l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV).
Dans ce contexte, le président de la COSOB, Youcef Bouzenada, cité par le communiqué, a indiqué que « la réunion constituait une opportunité d’échange de points de vue et de renforcement de la coopération entre les deux instances, notamment dans les domaines liés à l’activité du marché des valeurs mobilières ».
Il a aussi souligné « la nécessité de se conformer aux normes internationales dans ces domaines ».
De son côté, le président de la CTRF, Mohamed Saoudia, a confirmé que cette réunion « marque une étape importante dans le renforcement des efforts de l’Algérie en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme et dans la mise en œuvre des recommandations issues du rapport d’évaluation mutuelle du GAFI (le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord) », a fait savoir la COSOB.
La réunion, explique le communiqué, s’est conclue par un accord sur un ensemble de mesures visant à renforcer la coopération entre les deux organismes, comprenant notamment, l’établissement d’un mécanisme de communication permanent entre les deux instances et la préparation d’un nouveau règlement pour la COSOB lié à la lutte contre le blanchiment d’argent, spécifique aux acteurs du marché financier.
La COSOB et la CTRF sont également convenues sur l’échange d’informations et de données liées aux risques liés au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme, ainsi que l’organisation des séminaires et des ateliers conjoints de sensibilisation pour renforcer les capacités dans le domaine de la prévention et de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Ces mesures, affirme le COSOB, visent à « renforcer la coordination entre les deux organismes et à améliorer l’efficacité de leurs efforts en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme ».
