APN : le calendrier des prochaines séances plénières arrêté

Le bureau de l’APN a présenté « la liste des projets de loi déposée depuis le début de la session parlementaire ordinaire 2023-2024 et qui est en cours d’examen au niveau des commissions permanentes ».

« La reprise des travaux des séances plénières aura lieu mardi 3 octobre par une plénière consacrée à la présentation et au débat du projet de loi de finances rectificative de l’année 2023, tandis que celle de mercredi 4 octobre sera consacrée à la poursuite du débat général et à la réponse du représentant du gouvernement à mesdames et messieurs les députés », ajoute le communiqué.

L’APN poursuivra ses travaux en séance plénière, jeudi 5 octobre, consacrée aux questions orales.

Le calendrier comporte également la tenue « d’une séance plénière le dimanche 8 octobre 2023 pour le vote du projet de loi de finances rectificative de l’année 2023 et le vote du projet de loi portant approbation de l’ordonnance 23-01 modifiant et complétant la loi 13-05 relative à l’organisation et au développement des activités physiques et sportives ».

Il prévoit également la tenue « d’une séance plénière consacrée à la présentation et au débat d’une proposition de loi organique modifiant et complétant la loi organique 18-15 relative aux Lois de finances modifiée et complétée, et à la réponse du représentant du Gouvernement et celle du délégué des auteurs de la proposition, et ce, le 10 octobre 2023, tandis que la plénière du dimanche 15 octobre 2023 sera consacrée au vote de cette proposition ».

Une séance plénière est également prévue le lundi 16 octobre 2023 « consacrée à la présentation et au débat du projet de loi relatif à la presse écrite et à la presse électronique, ainsi qu’à la réponse du représentant du Gouvernement » ainsi qu’une autre séance plénière prévue le 17 octobre « consacrée à la présentation et au débat du projet de loi relatif à l’activité audiovisuelle et à la réponse du représentant du Gouvernement aux préoccupations de mesdames et messieurs les députés ».

Après « la séance des questions orales prévue le 19 octobre 2023, l’APN poursuivra ses travaux le 26 octobre par une session plénière consacrée au vote du projet de loi relatif à la presse écrite et à la presse électronique et celui relatif à l’activité audiovisuelle », selon le même communiqué.

Le bureau a clôturé sa réunion par l’examen de « questions administratives », lit-on dans le communiqué.

Avant le début de la réunion, les membres du bureau ont rendu hommage à la mémoire du défunt député Laid Lakhdari, décédé la semaine passée.